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Le site est accessible à l’adresse : www.geoya.fr.

Le site a vocation à présenter les offres d’outils et services pour la prévention des risques climatiques (inondations, sécheresse, grêle, tempêtes…) à destination des assureurs sur le territoire français.

Le site est régi par le droit français et tout litige relèvera de la compétence exclusive des juridictions françaises.

Le site est accessible à tout internaute par une connexion internet. Il est accessible gratuitement, hors coûts de connexion et d’abonnement à Internet.

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Toutes les informations fournies par le site sont purement indicatives et n’ont aucun caractère contractuel. Elles ne prétendent pas être exhaustives ou à jour de toutes les modifications législatives, règlementaires et administratives et elles ne peuvent engager la responsabilité de l’Éditeur du site.

2 – Propriété intellectuelle

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• le site ;

• le design du site, incluant ses éléments esthétiques et fonctionnels ainsi que sa structure ;

• les contenus du site, incluant tous éléments graphiques et visuels, textes, photographies, vidéos et logos ; et

• tous les droits de propriété intellectuelle s’y rapportant.

Les Éléments du site appartiennent à l’Éditeur ou à leurs auteurs ou titulaires respectifs.

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